Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUCEUR
S S INDUSTRIES, INC. (société organisée sous les lois de l'état de New York)

Numéro de dépôt :
1661923
Date de dépôt :
15/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/2001

Présentation de la marque DOUCEUR

Déposée le 15 mai 1991 par S S INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUCEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S S INDUSTRIES, INC. (société organisée sous les lois de l'état de New York), domicilié(e) 40 East 34th Street, New York, New York 10016 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque DOUCEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCEUR est expirée depuis le 15 mai 2001.

S S INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : DOUCEUR


S S INDUSTRIES, INC. (société organisée sous les lois de l'état de New York) - 40 East 34th Street, New York, New York 10016 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

Armatures et lames flexibles utilisées dans la fabrication des soutiens-gorge et des maillots de bain, y compris également les supports en métal enrobés de plastique